Dernière révision le 05 Mars 2024
Mentions légales
1. Informations légales
Le présent site Internet www.apexi.fr est la propriété exclusive de la société APEXI.
Site Internet : www.apexi.fr (ci-après désigné le « Site Internet »).
APEXI est une Société par Actions Simplifiée, au capital de 34 100 euros, immatriculée sous le numéro 507 673 598 au RCS d’AUCH, ayant comme numéro de TVA intracommunautaire FR41507673598, et dont le siège social est sis 47, avenue Sambre et Meuse à AUCH (32000).
2. Contact de l’éditeur
- Dénomination sociale : APEXI
- Forme juridique : SAS
- Siège social : 47, avenue Sambre et Meuse à AUCH (32000)
- Téléphone : 05 62 60 04 54
- Email : info(at)apexi.fr
- Directeur de la publication : Stéphane BARRET
3. Hébergeur
- Le Site Internet est hébergé par la société OVH : https://www.ovhcloud.com/
- OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Email : support@ovh.com
4. Accès et consultation du Site Internet
L’accès et la consultation du Site Internet sont réservés à un usage strictement privé et personnel (en ce compris dans le cadre d’une information ou de la gestion par l’internaute de son activité professionnelle propre), non collectif et non exclusif.
Les informations, données et contenus du présent Site Internet ne peuvent à aucun moment être utilisés à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Par ailleurs, le Site Internet ne peut être utilisé d’une manière autre que pour l’information de l’Internaute sur la SAS APEXI ou les thèmes abordés par les articles publiés sur le Site Internet.
Les informations, données et contenus du présent Site Internet ne sont fournis qu’à simple et unique titre informatif. Elles sont susceptibles de mise à jour au fur et à mesure de l’évolution de la réglementation ou des informations qu’APEXI souhaite y publier.
5. Propriété intellectuelle
Le présent Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, images, textes, vidéos, etc.) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation de du Site (en tout ou partie), sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est interdite.
Vous n’êtes pas autorisés à utiliser ce Site d’une manière qui porterait atteinte à l’honneur, à la réputation ou encore aux droits d’un tiers tel que décrit ci-dessous.
6. Protection des données à caractère personnel
APEXI apporte toute son attention à la protection des données à caractère personnel de ses clients, prospects, partenaires commerciaux, prestataires, fournisseurs, ainsi que des visiteurs du Site, conformément à la réglementation applicable.
La page Politique de protection des données à caractère personnel de ce Site Internet est spécifiquement dédiée à toutes les questions relatives à la protection des données à caractère personnel traitées par la SAS APEXI.